5 questions pour comprendre le DOE

Avez-vous déjà entendu l’acronyme DOE ? Dans le secteur du bâtiment, certains termes comme celui-ci sont ignorés. Il ne se cache cependant rien d’incompréhensible derrière ces trois lettres. DOE signifie Dossier des Ouvrages Exécutés et c’est un document important, plus ou moins obligatoire, dans le domaine du bâtiment et de la construction. Qu’en est-il réellement ? Pourquoi en rédiger un ? Découvrez le DOE en 5 points.

Qu’est-ce que le DOE ?

Peu connu, le dossier des ouvrages exécutés (DOE) est un document très important pour un projet de rénovation, d’extension ou de construction. Ce dossier contractuel est rédigé et fourni en plusieurs exemplaires aux différents protagonistes d’un chantier défini. À la livraison du projet, ce document, contenant des informations détaillées sur les travaux réalisés, est remis au maître d’ouvrage. Il est rédigé généralement en format papier, mais avec l’avancée de la technologie, il est possible de le réaliser désormais en version numérique. Cette dernière est appelée DOE BIM ou DOE numérique. Sa conception et son utilisation sont plus faciles que le DOE classique.

Pourquoi un DOE ?

Ce document est souvent difficile à réaliser, mais le jeu en vaut la chandelle, car il est utile à plus d’un titre. Cet ensemble exhaustif de documents relatifs aux différentes étapes de construction, facilite la compréhension technique et l’exploitation d’un projet. Cela dit, ce dossier est quasiment indispensable pour réaliser d’éventuels travaux ou pour faire une maintenance sur un bâtiment. De plus, le dossier d’ouvrages exécutés est important en cas de sinistre concernant l’ouvrage. Pour une évaluation optimale de la nature des dommages, les assureurs ou les experts pourront s’en servir. C’est aussi à partir des informations contenues dans le DOE que ces derniers trouveront les moyens de réparer les dommages.

Quelles sont les informations qui figurent dans le Dossier des Ouvrages Exécutés ?

Le dossier des ouvrages exécutés est composé de plusieurs données qui varient en fonction du type de marché. Pour un marché public, c’est l’article 40 du cahier des clauses administratives générales et techniques (CCAG) qui fixe le DOE. Dans ce cas de figure, la complétude du dossier est exigée au maître d’œuvre. Dans la rédaction d’un dossier pour un marché public, les données essentielles à intégrer sont les suivantes :

• les différents plans d’exécution de l’ouvrage ;
• les fiches techniques ;
• les notices de fonctionnement des éléments d’équipement ;
• les informations liées à la maintenance de ces équipements ;
• les informations détaillées sur le matériel et les matériaux utilisés ;
• les prescriptions nécessaires à l’utilisation des machines ;
• la liste exhaustive des pièces détachées ;
• les prescriptions sur les produits d’entretien ;
• le manuel de maintenance descriptif de la périodicité des éléments remplaçables.

Pour un marché privé, un DOE répondant à la norme NF P 03-001 doit comporter, au minimum, trois documents principaux. Ce sont :

• les différents plans d’exécution de l’ouvrage exécuté ;
• les notices de fonctionnement des éléments d’équipement ;
• la liste des équipements utilisés.

Notez que la norme NF P 03-001 permet une liberté contractuelle, contrairement à l’article 40 du CCAG travaux.

Qui rédige le DOE et à quel moment ?

Le maître d’œuvre est responsable de sa conception certes, mais ce sont les mandataires ou les entreprises qui ont exécuté les travaux, qui le rédigent. Il est remis ensuite au maître d’ouvrage, dans un délai d’un mois, relativement à la date qui notifie la réception des travaux.

Le dossier des ouvrages exécutés est-il obligatoire en construction ?

Le dossier des ouvrages exécutés est uniquement obligatoire pour la construction d’un ouvrage public, comme l’indique l’article 40 du CCAG. Pour un marché privé, le DOE est optionnel.

Voilà, pour terminer, l’essentiel à savoir sur le dossier des ouvrages exécutés. Sachez surtout qu’il n’existe pas de modèle prédéfini de DOE, puisque celui-ci varie d’un projet à un autre.